Marque expirée - Marque en non vigueur

GRAND RENOM
ANTOINE MOUEIX & LEBEGUE S.A.S., société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3536819
Date de dépôt :
12/11/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/11/2017
GRAND RENOM de ANTOINE MOUEIX & LEBEGUE

Présentation de la marque GRAND RENOM

Déposée le 12 novembre 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ANTOINE MOUEIX & LEBEGUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GRAND RENOM »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ANTOINE MOUEIX & LEBEGUE domicilié(e) Route du Milieu - 33330 - SAINT-EMILION - France et immatriculée sous le numéro RCS 492 749 650 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TMARK CONSEILS, Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 31, rue Tronchet - 75008 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GRAND RENOM est expirée depuis le 12 novembre 2017.

ANTOINE MOUEIX & LEBEGUE a également déposé les autres marques suivantes : RENAISSANCE , LE CAILLOU ROUGE , J. JADOUIN & Co , LA GRANDE CHAPELLE


ANTOINE MOUEIX & LEBEGUE S.A.S., société par actions simplifiée - Route du Milieu - 33330 - SAINT-EMILION - France - SIREN 492749650


TMARK CONSEILS, Conseils en Propriété Industrielle - 31, rue Tronchet - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 21 déc. 2007 au BOPI 2007-51

Enregistrement avec modification - Publication le 16 juil. 2010 au BOPI 2010-28

Inscription le 16 août 2010 - Rejet partiel n°529696 - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-08-16

Boissons alcooliques contenant des fruits spiritueux ; apéritifs a base d'alcools ; cidres ; digestifs (liqueurs) ; liqueurs ; eaux-de-vie ; cocktails (à base d'alcools) ; gin, rhum, vodka, whisky.